Licences sportives et/ou activités culturelles
Rentrée scolaire
Participation de 120 € (imposable) lors du passage du collège au Lycée ou en apprentissage ou pour une autre formation (une seule fois pendant le cursus).
Justificatif à produire avant le 31 mars de l'année scolaire en cours, passé cette date, la prestation sera perdue.
Séjours enfants
Le justificatif du séjour doit comporter les renseignements suivants :
• Nom et prénom de l’adhérent • Nom et prénom du ou des enfants
• Date et lieu du séjour • Durée et nature du séjour
• Montant réglé par l’adhérent
Dans la limite de 45 jours par an.
2 € par jour restant à charge de la famille
Nombre illimité de jours.
1 € par jour restant à charge de la famille.
Nous fournir les justificatifs pour la participation du COS.
POUR LES PRESTATIONS CI-DESSUS, LE CALCUL S'EFFECTUE APRES DEDUCTION, LE CAS ECHEANT, Aucun remboursement ne sera effectué pour un montant inférieur à 3 € |
Allocation étudiants et apprentis hébergés hors du domicile des parents
Justificatif à produire avant le 31 mars de l'année scolaire, passé cette date la prestation sera perdue.
Les dispositions sont aussi applicables pour les étudiants ou apprentis fréquentant un établissement situé dans le même département que la même ville que le domicile des parents.
Stage professionnel dans le cadre scolaire hors de la commune du domicile
Fournir la convention de stage ainsi que l'attestation de fin de stage mentionnant les dates et le nombre de jours.